n° ORIAS 07015500
 
02 99 60 63 29 agence.vbpace@axa.fr
 
 
ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE
DE DRONES
 
VB ASSURANCES accompagne et assure les propriétaires
et exploitants de drones dans le cadre de
leur activités professionnelles ou de loisir.
 
 
 
ASSURANCE TÉLÉPILOTE DE DRONE
LA GARANTIE RESPONSABILITE CIVILE
La garantie de base couvre la responsabilité civile de l’exploitant et/ou du télépilote mettant en cause un aéronef assuré pour les dommages aux tiers. L’exploitant doit cependant avoir souscrit « les polices d’assurance nécessaires à la pratique de son activité ». ( Responsabilité Civile Aéronautique.)
LA GARANTIE BRIS DE MACHINE
La Garantie bris de machine est une couverture technique au cours de l’exploitation des drones : elle couvre les dégâts imprévisibles et soudains subis à l’arrêt ou en vol dont les causes sont extérieures. La garantie bris de machine couvre également le vol de votre / vos drone(s).
 
Si vous êtes déjà assuré, vérifiez bien que vous disposez d’une Responsabilité Civile Aéronautique et non pour le modélisme.
 
Pour une demande de devis, veuillez remplir le formulaire ci-après
 
   
ASSURANCE BRIS DE MACHINE TELEPILOTE DE DRONE

Proposant (sera le Preneur d'Assurance si le contrat est souscrit)

*

Caractéristiques du future contrat

           
ASSURANCE BRIS DE MACHINE TELEPILOTE DE DRONE

Antécédents du risque

Le Proposant ou l'Assuré ou le bénéficiaire:
A - t - il été, au cours des 3 dernières années, en liquidation ou en redressement judiciaire?   Oui   Non  
      Si oui, quelle est à ce lour l'évolutions de sa situation? (rachat, plan de continuation.....):        
             
A - t - il été assuré ce risque?   Oui   Non  
      Si oui, quel assureur?:      
      N° de contrat      
A - t - il déclaré des sinistres au cours des 3 derniè années?   Oui   Non  
      Dans l'affirmative, nous en préciser la nature, le nombre, les circonstances, la dateet l'importance:        
             
Ces sinistres ont-ils entrain&eacuta; la r&eacuta;siliation du contrat?   Oui   Non  
      Si non, motif du changement d'assureur:        
             
Des mesures ont-elles prises pour éviter le renouvellement de sinistres de même nature?   Oui   Non  
      Si oui, lesquelles:        
             
Autres événements ou circonstances pouvant donner lieu dans l'avenir à le mise en jeu de l'eventuel contrat?   Oui   Non  
      Si oui, fournir les details:        
             

ASSURANCE BRIS DE MACHINE TELEPILOTE DE DRONE

Eléments complémentaires

Le Proposant est-il propriétaire des biens assuré   Oui   Non  
S'il n'est pas propriétaire, indiquer:
  le nom de l'organisme de location, de crédit ou autre (à préciser):
 
  l'adresse:
 
  sa prise d'effet:
 
  sa durée:
 

Inventaires des machines

Le Proposant certifié que les biens sont en parfait état d'entretient et de fonctionnement, qu'ils ont subi les essais de réception et qu'à sa connaissance ils ne recèlent ni vice, ni défaut.

N° d'ordre Nombre de machines Désignation des machines ou installations
(Nom du constructeur, type, numéro de série, tension vitesse de rotation, dimension, poids.)
Année de construction Valeur à neuf catalogue HT ou TTC (1)

(1)selon régime fiscal du Proposant
Si le tableau ci-dessus n'est pas suffisant, merci de joindre à ce document, la liste détaillée de l'inventaire de vos machines.
Formule "TOUS RISQUES SAUF" selon Conditions Générales RISQUES TECHNIQUES et Conventions Spèciales