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ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE
DE DRONES
 
VB ASSURANCES accompagne et assure les propriétaires
et exploitants de drones dans le cadre de
leur activités professionnelles ou de loisir.
 
 
 
ASSURANCE TÉLÉPILOTE DE DRONE - RESPONSABILITÉ CIVILE
 
Pour une demande de devis, veuillez remplir le formulaire ci-après
 
   
RESPONSABILITE CIVILE TELEPILOTE DE DRONE

Informations concernant l'identité du proposant :






Antécedents d'assurance:

 
L'assuré ou l'opérateur ou le propriétaire du(es) drone(s) ont-ils déjà souscrit une assurance aviation? Oui Non
Avez-vous déjà subi une résiliation de vos garanties par une compagnie d'assurance ? Oui Non
Une compagnie d'assurance a-t-elle déjà refusé de renouveler vos garanties à l'échéance ?


Oui Non
Si oui, merci de préciser :
Sinistres antérieurs sur les 5 dernières années (préciser date, coût du sinistre, circonstances):
RESPONSABILITE CIVILE TELEPILOTE DE DRONE

Informations concernant le(s) drone(s) à assurer:

Modèle Type Constructeur Série ou constructeur amateur (CA) N° d'identification N° de série

Informations concernant les catégories de drones assurables:

Catégorie Définition selon l'arreté du 11 Avril 2012
C Les aéronefs télépilotés captifs qui ne sont pas des aéromodèles, de masse maximale au décollage inférieure à 150 kg.
 
D Les aéronefs télépilotés qui ne sont pas des aéromodèles, motorisés ou non, non captifs, de masse maximale au décollage inférieure à 2 kg, ou, pour les aéronefs à gaz inerte, de masse totale (masse structurale et charge emportée) inférieure à 2 kg.
 
E Les aéronefs télépilotés qui ne sont pas des aéromodèles, qui ne sont pas de catégorie C ou D, motorisés ou non, de masse maximale au décollage inférieure à 25 kg ou pour les aéronefs télépilotés à gaz inerte de masse totale (masse structurale et charge emportée) inférieure à 25 kg.
 

Informations concernant le(s) télépilote(s) à assurer:

Nom et Prénom Date de naissance Date d'obtention du brevet théorique de pilote ULM*/ Pour les scénarios S4 formation PPL/ Planeur/ FCL Heures de vol totales avec ce drone Titulaire d'une DNC (Déclaration de Niveau de Compétence)
Oui Date
En cours
Oui En cours
Oui Date
En cours
Oui En cours
Oui Date
En cours
Oui En cours
Oui Date
En cours
Oui En cours
RESPONSABILITE CIVILE TELEPILOTE DE DRONE

Informations concernant les scénarios :

Catégorie Définition selon l'arreté du 11 Avril 2012
 
S1 Scénario opérationnel en vue directe du télépilote se déroulant hors zone peuplée, à une distance horizontale maximale de 100 mètres du télépilote. Oui Non
 
S2 Scénario opérationnel se déroulant hors zone peuplée, à une distance horizontale maximale de rayon d'un kilomètre du télé pilote et de hauteur inférieure à 50 mètres au-dessus du sol ou des obstacles artificiels, sans aucune personne au sol dans la zone d'évolution. Oui Non
 
S3 Scénario opérationnel se déroulant en agglomération ou à proximité d'un rassemblement de personnes ou d'animaux, en vue directe du télépilote, à une distance horizontale maximale de 100 mètres du télépilote. Oui Non

Période d'assurance souhaitée :

Informations concernant les activités :

   
Prises de vues aériennes ou vidéos.................Oui Non
Thermographie ......................................................Oui Non
Autres ......................................................................Oui Non

Préciser: